ses rapporteurs budgétaires pour avis

Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2025

Défense

Préparation et emploi des forces (178)

ses rapporteurs budgétaires pour avis

Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2024

Défense

Bureau du Sénat

Président, M., Gérard LARCHER

Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD

Mmes, Sylvie ROBERT

membre du sénat

Sénat

Session extraordinaire 2022-2023

Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4, mercredi 5 et vendredi 7 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

membres pour faire partie de la mission d'information sur le thème « comment redynamiser la culture citoyenne ? »

Bureau de commissions permanentes

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Dans sa réunion du

la commission a constitué

Bureau de la commission a constitué Commissions / organes temporaires

Vice-présidents

sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement (sous réserve de sa transmission)

rapporteur pour avis

Bureau de commissions permanentes

Dans leur réunion du

les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Vice-présidents

sur le projet de loi n° 705 (2018-2019)

autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Burkina Faso et de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Burkina Faso, et le projet de loi n° 709 (2018-2019) autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Niger et de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Niger

de rapporteurs

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

La commission nomme rapporteurs

Bureau de commissions permanentes

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Lors de sa réunion du

la commission des affaires étrangères et de la défense a procédé

vice-président de la commission des affaires étrangères et de la défense a procédé

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française

le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à leur coopération dans le domaine de la mobilité terrestre

(CAMO) (sous réserve de son dépôt)

de rapporteurs

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

La commission nomme rapporteurs

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense

Sénateurs

Titulaires. -

leurs bureaux, qui

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Secrétaires

membres de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

membres

de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant

Sénateurs

Suppléants. -

membres des sections du Conseil économique et social (liste B)

Section de l'agriculture et de l'alimentation

maire, président d'une communauté de communes ; 24 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Premier ministre

Au grade de chevalier